Mentions Légales
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Informations légales
Statut du propriétaire : particulier
Le propriétaire est :
- Mme Saillot J. (Oum Safa J.S)
- E.I : POSITIVE KITAB
- Numéro de SIRET: 90383378800016
Adresse postale du propriétaire : Barentin, France.
Le créateur du site est : Mme Saillot J. (Oum Safa J.S)
Le responsable de la publication est : (Oum Safa J.S)
Contacter le responsable de la publication : positivekitab@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Oum Safa J.S
Contacter le Webmaster : positivekitab@gmail.com
L’hébergeur du site est : ovh
Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site surnommé : positivekitab.com . Le site positivekitab.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs, il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site positivekitab.com le site positivekitab.com est mis à jour régulièrement par Oum Safa. Oum Safa s’efforce de fournir sur le site positivekitab.com des infirmations les plus précise possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces infirmations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptible d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité
Le site positivekitab.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, positivekitab.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, positivekitab.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Politique de confidentialité
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